Publié le 11 septembre 2021
Campénéac. L’ordre du jour du conseil municipal
Le conseil municipal de Campénéac se réunira le mercredi 16 septembre à 20 heures en séance ordinaire.
Ordre du jour:
Adoption du Procès-verbal de séance du 08 juillet 2021.
Limitation de l’exonération de la taxe foncière aux constructions nouvelles à hauteur de 40%.
Décision modificative pour la création d’une régie d’avances.
Décision modificative du budget Lotissement « Domaine des Genêts ».
Décision modificative aux fins d’abonder le chapitre 10.
Prise en charge des frais de scolarité d’un enfant scolarisé en classe ULIS à l’école Saint-Louis de Ploërmel.
Choix d’un prestataire pour les travaux de sécurisation de l’Ecole Théodore Monod.
Bornage d’une parcelle non cadastrée déclassée.
Délégation à deux adjoints pour les admissions de soins psychiatriques à la demande du représentant de l’Etat.
Mise à disposition par Ploërmel Communauté d’un agent contractuel.
Décision modificative du temps de travail au profit d’un agent titulaire.
Questions diverses.
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