Pays de Ploërmel

Publié le 11 septembre 2021

Campénéac. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Campénéac se réunira le mercredi 16 septembre à 20 heures en séance ordinaire.

Ordre du jour:

Adoption du Procès-verbal de séance du 08 juillet 2021.

Limitation de l’exonération de la taxe foncière aux constructions nouvelles à hauteur de 40%.

Décision modificative pour la création d’une régie d’avances.

Décision modificative du budget Lotissement « Domaine des Genêts ».

Décision modificative aux fins d’abonder le chapitre 10.

Prise en charge des frais de scolarité d’un enfant scolarisé en classe ULIS à l’école Saint-Louis de Ploërmel.

Choix d’un prestataire pour les travaux de sécurisation de l’Ecole Théodore Monod.

Bornage d’une parcelle non cadastrée déclassée.

Délégation à deux adjoints pour les admissions de soins psychiatriques à la demande du représentant de l’Etat.

Mise à disposition par Ploërmel Communauté d’un agent contractuel.

Décision modificative du temps de travail au profit d’un agent titulaire.

Questions diverses.