Oust à Brocéliande

Publié le 21 février 2021

Saint-Abraham. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Saint-Abraham se réunira au complexe des Nouettes ce mardi 23 février à 19 heures.

En voici l’ordre du jour:

1) Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 décembre 2020 (envoyé le 06/01/2021) ;
2) Approbation de la nouvelle carte communale ;
3) Approbation du compte de gestion du budget commune 2020 ;
4) Approbation du compte administratif du budget commune 2020 ;
5) Approbation du compte de gestion du budget assainissement 2020 ;
6) Approbation du compte administratif du budget assainissement 2020 ;
7) Approbation du compte de gestion du budget lotissement Le Vallet 2020 ;
8) Approbation du compte administratif du budget lotissement Le Vallet 2020 ;
9) Dépenses à imputer aux comptes 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « réceptions » ;
10) Eglise : lancement d’une étude patrimoniale ;
11) Lotissement Le Vallet : proposition de modifications au règlement ;
12) Ecole Notre Dame de Lourdes : subvention pour les voyages scolaires ;
13) Ecole Notre Dame de Lourdes : subvention pour les frais de déplacements à la piscine ;
14) Ecole Notre Dame de Lourdes – Label école numérique : convention ;
15) Délibération de principe autorisant le recrutement au motif d’agent indisponible ;
16) Fixation du taux horaire 2021 pour les interventions de l’agent technique communal au syndicat sportif intercommunal
La Chapelle-Caro-St Abraham ;
17) Centre de gestion du Morbihan : convention mission inspection ;
18) Adhésion à la SATESE du Morbihan : convention 2021 – 2023 ;
19) Enedis : convention de mise à disposition de données ;
20) Avis du conseil municipal sur le projet d’exploitation de la carrière de Sérent par la société Matériaux de l’Oust ;
21) Affaires diverses.