Oust à Brocéliande

Publié le 5 juillet 2020

Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

Le Conseil municipal de Carentoir se réunira mardi 7 juillet à 19h30, à la Salle du Bois-Vert. La présence du public sera limitée à 50 personnes.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

1- Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 10.06.2020
2- Présentation des décisions du maire
3- Sujets soumis à délibération :
a. Urbanisme
i. Lotissement bel orient – cession du lot 23
b. Bâtiments communaux
i. Bâtiment MFR – Convention avec l’association KERMALO
c. Vie économique – Covid 19: mesures d’aide à l’économie locale
i. Droits de terrasse
ii. Location du camping
iii. Abondement du fonds d’intervention local aux entreprises
d. Subventions municipales – attribution pour 2020
e. Fiscalité directe locale – vote des taux pour 2020
f. Exercice du droit à formation des élus
g. Vote des budgets primitifs 2020 avec affectation des résultats de 2019
i. Budget annexe de l’assainissement collectif
ii. Budget annexe du lotissement bel orient
iii. Budget annexe du lotissement les Pommiers
iv. Budget principal
h. Service de l’assainissement collectif – Lancement de la consultation
i. Présentation du rapport sur le mode du choix de gestion
ii. Délibération sur le choix du mode de gestion
iii. Composition de la commission de délégation de service public
i. Commissions obligatoires municipales :
i. Constitution des listes pour la désignation des membres de la Commission Communale des Impôts directs
j. Référent sécurité routière – Désignation
k. Ressources humaines
i. Emploi saisonnier – Autorisation de création d’emploi
l. Communauté de Communes
i. Convention de refacturation pour mise à disposition des bâtiments communaux
ii. Convention de mise à disposition d’agents communautaires – Ecole de sport et Bout’chou
m. Questions et informations diverses