Ploërmel Communauté

Publié le 2 juillet 2019

Mauron. L’ordre du jour du conseil municipal

Le prochain conseil municipal de Mauron aura lieu le jeudi 4 juillet 2019 à 19h00 en Mairie. En voici  l’ordre du jour:

I – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

– Adoption de l’ordre du jour.

– Approbation du précédent compte rendu du Conseil Municipal.

– Compte rendu des décisions prises par le Maire.

2019/69 – Convention pour la transmission des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’Etat – Avenant.

2019/70 – Recensement de la population – Désignation d’un coordonnateur.

2019/71 – Licence entrepreneur de spectacle.

II – FONCIER

2019/72 – Convention de mise à disposition avec la société association de concours hippique.

2019/73 – Budget annexe lotissement « Résidence Claire Fontaine » : modification du prix de vente.

2019/74 – Convention de servitude pour le passage d’une ligne électrique souterraine – Parcelle section YL n° 202 située rue Théodore Botrel au complexe sportif de Mauron.

III – FONCTION PUBLIQUE

2019/75 – Ressources humaines : contrat d’apprentissage.

IV – FINANCES

2019/76 – Coût horaire de la main d’œuvre communale.

2019/77 – Rénovation centre culturel – Plan de financement.

2019/78 – Rénovation du centre social – Plan de financement.

2019/79 – Budget principal commune : décision modificative n°2.

2019/80 – Budget annexe assainissement collectif : décision modificative n°2.