Ploërmel Communauté

Publié le 1 avril 2019

Josselin. L’ordre du jour du conseil municipal

Voici l’ordre du jour du conseil municipal de Josselin qui se réunira ce jeudi 4 avril à partir de 19 heures.

Approbation du précédent procès-verbal
Désignation d’un secrétaire de séance

Finances – Ressources Humaines
Intervention de JMS Consultants : Analyse financière rétrospective et prospective
Comptes administratifs et comptes de gestion du receveur 2018 BUDGETS ANNEXES : Lotissement « Rue des Coquelicots », « Le Hameau de Bellevue », « Bois d’Amour – Tranche 3 » actant la clôture comptable en mai 2016, Les Ormeaux, Le Tertre, Assainissement
Compte administratif et compte de gestion du receveur 2018 BUDGET PRINCIPAL de la commune
Affectation des résultats de l’exercice 2018 – Assainissement
Affectation des résultats de l’exercice 2018 – Commune
Création d’un nouveau budget annexe « Le Hameau de Bellevue 2 »
Budgets primitifs 2019 BUDGETS ANNEXES Lotissement « Rue des Coquelicots », « Le Hameau de Bellevue », « Le Hameau de Bellevue 2 », Les Ormeaux, Assainissement
Reconduction de la mise en sommeil du budget annexe Le Tertre pour 2019
Participation aux frais de gestion du budget Assainissement exercice 2019
Taux des impôts locaux 2019
Budget primitif 2019 – BUDGET PRINCIPAL de la Commune
Acquisition, de CD et DVD pour la médiathèque inscription des dépenses en investissement
Convention d’accès aux services facultatifs proposés par le CDG du Morbihan
Convention d’adhésion au service médecine professionnelle et préventive du CDG du Morbihan
Régime indemnitaire : modification

Administration générale
Modification des statuts de PLOERMEL COMMUNAUTE
Convention avec le CDG du Morbihan de mise à disposition de personnel dans le cadre d’une mission d’archivage

Patrimoine urbain, urbanisme, vie associative sports-loisirs, sécurité
Attribution de subventions pour la restauration du patrimoine immobilier privé
Modification simplifiée n° 4 du PLU : approbation

Vie économique, attractivité, animations, artisanat d’art
Convention avec Ploërmel Communauté – projet de visites en calèche
Cité fluviale de Bretagne
Contrat annuel de sous-licence de marque Villages Etapes

Culture, services à la personne, vie scolaire, jumelages
Participations pour le déplacement jumelage à Alzey
Convention avec Book Hémisphère
Convention : réseau des médiathèques de Guégon, Josselin et Lanouée – intégration de la commune de GUILLAC

Divers
Compte rendu du conseil communautaire du 28 Février 2018
Compte rendu des décisions prises par le Maire