Ploërmel Communauté

Publié le 22 mars 2018

Josselin. L’ordre du jour du conseil municipal

Le Conseil Municipal de Josselin est convoqué pour une session ordinaire qui se tiendra à la Mairie le vendredi 23 Mars 2018 à 19 heures précises.

En voici l’ordre du jour :

-Approbation du précédent procès-verbal
-Désignation d’un secrétaire de séance

Administration générale
-Modification des statuts de Ploërmel Communauté (Gestion des milieux aquatiques)
-Modification des statuts du Syndicat départemental d’énergie du Morbihan
-Convention relative à la mise en dépôt d’une station fixe d’enregistrement « titres électroniques sécurisés »

Patrimoine urbain, urbanisme, vie associative sports-loisirs, sécurité
-Avis du Conseil Municipal sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays de Ploërmel – Cœur de Bretagne
-Subvention enseigne S’Coiff
-Subvention restauration de façades – conditions d’attribution aux particuliers
-Cession de parcelle à Ploërmel Communauté – Zone de la Rochette
-Vidéoprotection centre-ville – création d’un comité d’éthique
-Avis du conseil municipal sur la demande de vidéoprotection formulée par des habitants et commerçants du quartier Saint Nicolas
-Information du conseil municipal d’un courrier transmis par une habitante du quartier Sainte Croix

Vie économique, attractivité, animations, artisanat d’art
-Revoyure CAT – Approbation de la nouvelle convention avec le Département
-Approbation du protocole pour obtention de l’aide au titre de l’appel à projet « dynamisme des centres-villes »
-Convention de mise à disposition des extérieurs du château le 14 juillet 2018

Culture, services à la personne, vie scolaire, jumelages
-Convention d’utilisation des locaux du lycée Ampère – Festival de Théâtre

Finances- GRH
-Intervention de JMS Consultants : Analyse financière rétrospective et prospective
-Comptes administratifs et comptes de gestion du receveur 2017 BUDGETS ANNEXES : Lotissement « Rue des Coquelicots » Lotissement « Le Hameau de -Bellevue », Lotissement « Bois d’Amour – Tranche 3 », Les Ormeaux, Le Tertre, Assainissement
-Compte administratif et compte de gestion du receveur 2017 BUDGET PRINCIPAL de la commune
-Affectation des résultats de l’exercice 2017 – Assainissement
-Affectation des résultats de l’exercice 2017 – Commune
-Budgets primitifs 2018 BUDGETS ANNEXES Lotissement « Rue des Coquelicots » Lotissement « Le Hameau de Bellevue », Les Ormeaux, Assainissement
-Reconduction de la mise en sommeil du budget annexe Le Tertre pour 2018
-Participation aux frais de gestion du budget Assainissement exercice 2018
-Taux des impôts locaux 2018
-Budget primitif 2018 – BUDGET PRINCIPAL de la Commune
-Acquisition, de CD et DVD pour la médiathèque inscription des dépenses en investissement
-Convention de mise à disposition de personnel au centre de secours
-Vitraux de la Basilique – plan de financement
-Chapelle de la Congrégation

Divers
-Compte rendu du conseil communautaire du 22 février 2018
-Compte rendu des décisions prises par le Maire
-Questions diverses