Oust à Brocéliande

Publié le 10 novembre 2017

Sérent. L’ordre du jour du conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal de Sérent se déroulera mardi 14 novembre à 20 heures à la mairie.

ORDRE DU JOUR

1. APPROBATION DU RAPPORT SUR LA QUALITE DU SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET SUR LES PRIX. APPROBATION DU COMPTE D’AFFERMAGE 2016.

M. RAHAULT de la SAUR viendra présenter le bilan technique et comptable de l’exercice 2016 relatif au fonctionnement du service assainissement collectif. Le conseil sera invité à approuver le rapport sur la qualité de ce service et à valider les comptes d’affermage.

2. NOUVELLE APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU

Par délibération du 26 septembre dernier le conseil avait approuvé les dispositions de la modification n°1 du PLU. Par courrier du 24 octobre la Préfecture a contesté deux éléments du nouveau règlement. Ces éléments portent d’une part sur « les constructions autorisées sous conditions particulières en zone agricole » d’autre part sur l’évolution du zonage sur le secteur du pôle de services santé. Une rencontre avec les services préfectoraux est programmée pour concilier si possible les points de vue. En conséquence, le conseil sera invité à prendre connaissance de possibles nouvelles orientations. Dans cette hypothèse, il conviendra d’annuler la délibération du 26 septembre et prendre une nouvelle délibération prenant en compte les observations.

3. TARIFS CAMPING 2018

Afin de pouvoir faire paraître les tarifs dans les guides touristiques pour la saison prochaine, il est proposé d’anticiper le vote des tarifs du camping municipal.

4. CONDITIONS D’ATTRIBUTION DE LA GRATUITE POUR LA SALLE DE SPECTACLES

Sur proposition de la commission culture, le conseil sera invité à définir les conditions d’attribution gratuite de la salle de spectacles.

5. CONVENTION AVEC L’OFFICE CULTUREL PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DE LA SALLE DE SPECTACLES COMMUNAL ET LA MISE EN OEUVRE D’ANIMATIONS D’INTERET COMMUNAL.

Afin de développer les animations culturelles, la commune entend mettre un partenariat avec l’office municipal de la culture et de l’animation. Ce partenariat vise notamment à valoriser l’utilisation de la

salle de spectacles et à soutenir plus globalement les initiatives permettant la diffusion artistique auprès des sérentais.

La présente convention a pour objet de fixer les moyens mis à disposition par la commune au bénéfice de l’office municipal de la culture et de l’animation. En effet, au regard de son objet l’office municipal bénéficie d’un soutien dépassant le cadre traditionnel du soutien de la commune aux associations.

6. FESTIVAL DU LIVRE JEUNESSE

Dans le cadre de l’organisation du festival du livre jeunesse, le conseil sera invité à autoriser le Maire à signer la convention avec Oust à Brocéliande Communauté et les libraires. Ces conventions précisent les engagements respectifs des différents partis.

7. INDEMNITE DE SURVEILLANCE PENDANT LE TEMPS DE LA PAUSE MERIDIENNE

La commune étant responsable de l’organisation du temps périscolaire, elle rembourse à l’école Saint Joseph le temps d’intervention de son personnel lors de la pause méridienne. Au titre de l’année 2016/2017 ce montant s’élève à 1075,41 € (1093,99 € l’année précédente).

8. BUDGET SALON FUNERAIRE : DECISION MODIFICATIVE

Au regard de l’augmentation de certains postes de dépenses de fonctionnement (électricité notamment), il convient de prévoir des crédits à hauteur de 100 € en fournitures non stockables. La recette pour équilibrer cette dépense est à prévoir sur l’article « prestations de services ».

9. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA FEDERATION FR A N Ç A I S E D E FOOTBALL

Le projet de pôle de rugby impliquant la nécessité de refaire un terrain de football, il est proposé de solliciter l’aide financière de la FFF. Celle-ci peut porter sur le terrain, l’éclairage et/ou les vestiaires.

10. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION SATESE

Il est proposé d’accepter la prolongation d’un an, jusqu’à fin 2018, de la convention « Service d’Appui Technique à l’Epuration et au Suivi des Eaux » relevant du Département. Le coût de cette prestation est de 800 € par an. Il n’est pas exclu qu’à compter de 2019, il faille faire appel à des sociétés privées pour effectuer ces missions.

11. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Au regard des besoins de service et des possibilités de promotion interne, il sera proposé une modification du tableau des emplois.

12. QUESTIONS DIVERSES

Lotissement du Paradis

Point sur les projets d’installation

Salle de spectacles