Publié le 22 novembre 2014

Caro. Mardi, réunion du conseil municipal

Le conseil municipal de Caro se réunira le mardi 25 novembre 2014 à 19h30 à la mairie.

Ordre du jour :

C.C.V.O.L. Modification des statuts intégrant la nouvelle compétence « Création, aménagement et gestion du Musée de la Résistance Bretonne situé à Saint Marcel » Validation du rapport de la CLECT quant au transfert de cette compétence.

Taxe d’aménagement

Par délibération du 24 novembre 2011, la commune a institué la taxe d’aménagement sur son territoire au taux de 1% pour une durée de 3 ans. Il convient d’en adopter une nouvelle permettant de reconduire le taux et les exonérations pré-existantes pour une application au 1er janvier 2015.

Rénovation de l’église Saint Hervé

Mission de coordination S.P.S. (Sécurité et Protection de la Santé) Diagnostic amiante avant travaux

Subventions 2014 aux associations extérieures :

CCAS –Subvention de fonctionnement

Ecole Le Pré Vert

Activité piscine : Participation de la commune de Monterrein aux frais de transports. R.E.R. Caro-Réminiac : La subvention départementale de 1143 € accordée au RER pour l’année scolaire 2013/2014 a servi au financement de leurs déplacements pour un montant de 609 €. Décision du versement du solde sur le compte du RER.

Convention multi-services avec la FDGDON pour les années 2015 à 2017

Renouvellement de la convention triennale avec la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles – Participation annuelle fixée à 136,38 €

Avenant à la convention passée avec la Préfecture dans le cadre de la télétransmission des actes au contrôle de légalité.

Affaires diverses

Association des Boucles du Val d’Oust et de Lanvaux – Désignation d’un élu référent

Eau du Morbihan – Rapport sur le prix et la qualité du service – exercice 2013

Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal

Bien vacant et sans maître au lieu-dit « Le Fresne »

Incorporation de cet immeuble dans le domaine communal

Décisions modificatives – Ajustements budgétaires