Carentoir

Publié le 20 septembre 2020

Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Carentoir se réunira le mardi 22 septembre 2020 à 19h30  Salle du Houx à Quelneuc.
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
1- Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 07.07.2020
2- Présentation des décisions du maire
3- Sujets soumis à délibération :
a. Urbanisme
i. Instruction des actes d’Urbanisme – Conventionnement
ii. Cession de Chemin – déclassement – enquête publique – autorisation de lancement
b. Adhésion aux organismes extérieurs
i. CAUE
c. Associations
i. Convention de mise à disposition de locaux avec le Comité des loisirs
d. Affaires scolaires
i. Frais de scolarisation – classe Ulis
e. Désignations organismes extérieurs
i. Mission locale de REDON
f. Vie économique – COVID 19
i. Loyer Footgolf
g. Programme de voirie 2020
i. Demande de subventionnement
h. Finances – Budgets
i. Indemnités de gardiennage des églises
ii. Remboursement de dépenses à un agent
iii. Décision modificative
i. Ressources humaines
i. Tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent
j. Assurance du personnel
i. Conventionnement avec le Centre de Gestion du Morbihan
k. Communauté de Communes
i. CLECT – Désignation
l. Questions et informations diverses