Oust à Brocéliande

Publié le 23 décembre 2016

Caro. Lotissement : un premier lot est vendu

Le conseil municipal de Caro s’est réuni mercredi soir avec un ordre du jour essentiellement consacré à des questions relatives à la mise en place de la grande intercommunalité « de l’Oust à Brocéliande ». On note la désignation du maire Noël Colineaux comme représentant de Caro dans cette nouvelle intercommunalité, la commune perdant un délégué titulaire. A noter également le lancement d’un emprunt pour financer les travaux de rénovation des équipements sportifs et la vente d’un premier terrain sur le lotissement des Tamaris. Voici le compte-rendu que nous transmet la mairie.

ATTENTION : En raison d’une réunion du nouveau Conseil Communautaire le Vendredi 13 Janvier 2017, les voeux de la municipalité auront lieu le SAMEDI 14 JANVIER 2014 à 10h30 à la salle Polyvalente de CARO.

• Désignation du délégué titulaire et de son suppléant

Monsieur Le Maire expose, que dans le cadre de la répartition des sièges de conseillers communautaires suite à la fusion de la CCVOL, de Guer communauté et de la CC du Pays de la Gacilly, la commune de CARO ne disposera plus que d’un seul conseiller communautaire titulaire au lieu de deux actuellement. Noël COLINEAUX, candidat Titulaire et Béatrice BOCANDE, candidate Suppléante, ont été élu à l’unanimité pour représenter la commune au nouveau Conseil Communautaire.

• CCVOL – Modification statutaire : compétence voirie d’intérêt communautaire

Le conseil valide la suppression de la compétence voirie d’intérêt communautaire de la CCVOL qui aura pour incidence de re-transférer aux communes cette voirie avant de trouver une harmonisation de cette compétence au sein de la nouvelle structure après le 1^er janvier 2017.

• CCVOL – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Le conseil approuve le rapport de la CLECT concernant le transfert de la compétence voirie d’intérêt communautaire aux communes et le transfert de la compétence gestion et organisation des transports scolaires à la CCVOL.

Les membres du conseil acceptent également à l’unanimité le retrait des communes de Monterrein, de Montertelot, de Ploërmel et du Val D’Oust du Syndicat Intercommunal de Transports Scolaires

• Rénovation des équipements sportifs

Dans le cadre de la rénovation des équipements sportifs, le conseil retient la proposition du CMB Malestroit-Sérent pour la réalisation d’un emprunt de 50 000 € sur une durée de 5 ans au taux de 0.46%.

• Personnel communal

Suite à la présentation du nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) sur diaporama, le conseil donne son accord à son instauration à compter du 1^er janvier 2017.

• Arbre de Noël des Ecoles – Subventions

Le montant alloué au titre des arbres de Noël est revalorisé pour les deux écoles à 8.5€ par élève.

• Lotissement des Tamaris

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que le lot n° 13 d’une superficie de 874 m² a trouvé preneur. C’est le premier lot vendu du nouveau lotissement Le Hameau des Tamaris.