Questembert Communauté

Publié le 26 juin 2022

Questembert. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Questembert se réunira ce lundi 27 juin à 20 heures, à la mairie.

L’ordre du jour:

Présentation du projet de restauration écologique et paysagère du Tohon

Eaux et Vilaine fera une présentation du projet de restauration écologique du Tohon. seront abordées les grandes lignes du projet, les enjeux et les périmètres des études.

Approbation du procès verbal de lé séance du conseil municipal du 22 mai 2022

AFFAIRES GENERALES

Démission de Mme patricia Rougelin-installation d’un nouveau conseiller municipal

Démission de M. Julien Froissard, installation d’un nouveau conseiller municipal

Continuité écologique/lancement d’études

Convention de mise à disposition d’un bâtiment communal au CCAS

PERSONNEL COMMUNAL

Prestation de paie du centre de gestion 22

AFFAIRES FINANCIERES

Budget principal 2022: présentation décision modificative N°1

Réalisation d’un emprunt bancaire

Modification autorisation de programme/crédits de paiement pour la création du cimetière

Fonds de concours « ADS »

Tarification taxe locale sur les publicités extérieures

AFFAIRES FONCIERES

Vente terrain rue du Pont à Tan à la société Lexham: régularisation surface

Bail emphythéotique-ecole Diwan

Occupation du domaine public/Morbihan énergies/parcelle YT3-Le Grand Morin/autorisation de signature de M. le maire.

INFORMATIONS

Décisions du maire dans le cadre de la délégation consentie-commande publique

Décisions du maire dans le cadre de la délégation consentie-bail de location de la trésorerie

Décisions du maire dans le cadre de la délégation consentie-vente d’une jument

Déclaration d’intention d’aliéner

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