Questembert Communauté

Publié le 26 novembre 2021

Questembert. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Questembert se réunira lundi 29 novembre à 20 heures à la mairie

L’ordre du jour :

2021.138 – Approbation Du Procès-verbal De La Séance Du Conseil Municipal du 18 Octobre 2021
Affaires Générales
2021.139 – Vie Scolaire / Conseil D’administration Du Collège Jean-Loup Chretien / Modification Des Représentants
2021.140 – Programme National ‘Petites Villes De Demain’ / Présentation D’un Point D’étape Par Solene Le Roux, Chef De Projet
2021.141 – Siaep / Adhésion Des Communes De Berric, Lauzach Et La Vraie Croix
2021.142 – Charte d’adhésion / Réseau ‘Dephy Collectivités Bretagne’ Personnel Communal
2021.143 -Mise A Jour Du Tableau Des Effectifs Communaux 2021
Annexe 1 : Mise A Jour Du Tableau Des Effectifs Communaux 2021 Affaires Financières
2021.144 – Détermination Des Dépenses A Prendre En Compte Au Titre Des Travaux En Régie
2021.145 – Budget Principal : Décision Modificative N°4 – 2021
Annexe 2 : Décision Modificative N°4-2021
2021.146 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022
2021.147 – Versement d’une avance au Ccas à valoir sur la subvention 2022
2021.148 – Versement d’une avance à l’OGEC à valoir sur la subvention 2022
2021.149 – Redevance pour l’occupation du domaine public à imputer à France Telecom
2021.150 – Convention de mise à disposition d’utilisation des matériels restauration scolaire et mise à disposition de personnel
2021.151 – Tarification Salon du Livre Jeunesse 2022
2021.152 – Réhabilitation de l’école élémentaire : avenants au marché de travaux affaires foncières
2021.153 – Cession de terrain / Parcelle Zh 11 / Le Pigeon Blanc
Annexe 3 : Plan parcelle Zh 11
2021.154 – Délaissés communaux : lancement enquête publique
Annexe 4 : Liste des demandes
2021.155 – Réalisation d’un Giratoire à Kerbonnet : achat de terrain
Annexe 5 : Plan du giratoire
2021.156 – Échange de parcelles à Bocquignac
Annexe 6 : Plan des parcelles Yb 251-247-484-269
2021.157 – Occupation du domaine public / Enedis / parcelle Yt 10 – Le Grand Morin / autorisation de signature de Monsieur Le Maire
Annexe 7 : Plan parcelle Yt 10
Informations
2021.158 – Décisions du maire dans le cadre de la délégation consentie-commande publique