Publié le 14 novembre 2023
OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire
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Le conseil communautaire de l’OBC se réunira le jeudi 16 novembre 2023 à 18h30 à la salle polyvalente de Missiriac.
Ordre du jour
– Désignation du secrétaire de séance
– Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 21 septembre 2023
– Compte rendu des délibérations prises en bureau communautaire
Affaire(s) présentée(s) par Jean-Luc BLEHER, Président
1.Administration générale – Aide exceptionnelle – Lybie et Maroc
2.Administration générale – Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
3.Ressources humaines – Mise à jour du tableau des effectifs
4.Ressources humaines – Rapport Social Unique 2022
Affaire(s) présentée(s) par Marie-Hélène HERRY
5.Finances – Demande de garantie d’emprunt par l’ESAT de Carentoir
Affaire(s) présentée(s) par Alain LAUNAY
6.Economie – Parc d’Activités de Saint-Abraham – vente de terrain à la société Inerta
Affaire(s) présentée(s) par Muriel HERVE
7.Mobilité – Installation d’un comité des partenaires
Affaire(s) présentée(s) par Sylvie HOURMAND
8.Services aux familles – Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils
9.Services aux familles – Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs et tickets loisirs
Affaire(s) présentée(s) par Thierry GUE
10.Déchets – Forme de la grille tarifaire de redevance incitative
11.Déchets – Convention d’implantation de Points d’Apports Volontaires
12.Déchets – Mise en place d’une nouvelle filière à Responsabilité Elargie du Producteur (REP) pour les huiles usagées.
13.Déchets – Contrat avec l’éco-organisme ECOSYSTEM relatif à la prise en charge des déchets issus de lampes
14.Déchets – Contrat avec l’éco-organisme ECOSYSTEM relatif à la prise en charge des déchets d’équipements électrique et électroniques ménagers (DEEE) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets et à la participation financière aux actions de prévention, communication et sécurisation
QUESTIONS DIVERSES
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