Ploërmel Communauté

Publié le 15 décembre 2020

Mauron. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Mauron se réunira le jeudi 17 décembre à 19 heures au centre social;

Ordre du jour:

I – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
– Adoption de l’ordre du jour.
– Approbation du précédent compte rendu du Conseil Municipal.
– Compte rendu des décisions prises par le Maire.
– Présentation par M. Christophe MARTINEAU (TECMATEL) du projet de la ferme de LA TOUCHE ES BOUVIERS
II – FONCIER
2020/93 – Prescription enquête publique préalable à l’aliénation d’une voie communale (Ville Jehan)
2020/94 – Prescription enquête publique préalable à l’aliénation d’une voie communale (Quihiac)
2020/95 – Prescription enquête publique préalable à l’aliénation d’une voie communale (Saudraie)
2020/96 – Prescription enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural (Crâne)
2020/97 – Prescription enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural (Ville es Zalos)
2020/98 – Prescription enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural (Lédremeuc)
2020/99 – Classement de parcelles communales du domaine privée dans le domaine public (parcelles AC 350, AC 386)
III- RESSOURCES HUMAINES
2020/100 – CDG 56 – Convention relative à la prestation « paye »
2020/101 – CDG 56 – Convention relative à la médecine de prévention
2020/102 – CDG 56 – Convention relative aux lignes directrice de gestion
2020/103 – Action sociale : participation financière de la collectivité à la protection des agents (contrat de prévoyance  » MAINTIEN DE SALAIRE  » ET  » COMPLEMENTAIRE SANTE « )
2020/104 – action sociale : participation financière de la collectivité au tickets restaurant
IV – FINANCES
2020/105 – Budget principal : décision modificative n°03
2020/106 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précèdent)
2020/107 – Modification des durées d’amortissement
2020/108 – CCAS – Convention de service pour les frais d’affranchissements
2020/109 – Tarifs 2021 pour la location des équipements sportifs aux collèges
2020/110 – Tarifs 2021 – Coût horaire de la main d’oeuvre communale
2020/111 – Tarifs 2021 des services communaux
2020/112 – Ecole Félix Bellamy – Demande de subvention (FIPDR)
2020/113 – Construction d’un bâtiment en centre bourg (Halle) – Approbation avant-projet, plan de financement et demande de subventions
2020/114 – Aménagement des espaces publics en centre bourg – Approbation avant-projet, plan de financement et demande de subventions
V – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES