Ploërmel Communauté

Publié le 5 décembre 2017

Josselin. L’ordre du jour du conseil municipal

Voici l’ordre du jour du conseil municipal de Josselin qui se réunira vendredi 8 décembre à partir de 20 heures à la mairie.

– Approbation du précédent procès-verbal

– Désignation d’un secrétaire de séance

Administration générale

-Installation dans ses fonctions d’un conseiller municipal

-Composition du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

-Création d’une commission extra-municipale « jeunesse »

Patrimoine urbain, urbanisme, vie associative sports-loisirs, sécurité

-Acquisition à titre gracieux d’une partie de la parcelle cadastrée AB 192

-Acquisition de la parcelle cadastrée AE 22

-Renoncement au droit de passage dont la commune bénéficie sur la parcelle AB 199

-Dénomination de rue sur le Parc d’Activités de la Belle Alouette

Culture, services à la personne, vie scolaire, jumelages

-Convention de mutualisation avec l’Office Culturel du Pays de Mauron pour le Festival [o]Slam etc…2018

-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour le Festival [o]Slam etc…2018

Aménagement, travaux, accessibilité, cadre de vie

-Validation avenant MOE Travaux Place de la Congrégation

-Convention avec Orange pour dissimulation des réseaux Rue de la Fontaine

-Convention avec Orange pour dissimulation des réseaux Route de Ploërmel

-Aménagement d’un cheminement piéton et de voirie Rue Saint Nicolas

-Basilique – Restauration des vitraux – lancement de l’opération

-Chapelle de la Congrégation – lancement de l’opération

-Convention pour l’entretien du cheminement piétonnier RD 793 entre les ronds-points de l’Europe et de Bellevue

Finances- GRH

-Budget principal – Décision budgétaire modificative

-Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018

-Indemnité de responsabilité des régisseurs

– Tarifs 2018

-Marché de fourniture de combustible 2018-2020

-Convention pour le contrôle et les mesures de débit/Pression des bouches et poteaux communaux de lutte contre l’incendie

-Versement de l’aide pour le retrait de nid de frelons asiatiques

-Convention d’utilisation des équipements sportifs par les collèges et lycée pour l’année scolaire 2017-2018

-Assainissement – Avenant à la convention de rejet des effluents de la commune de Guégon

-Assainissement – Avenant au contrat de délégation de service public de l’assainissement collectif

– Assainissement – Campagne de mesure des micropolluants 2018 – demande de subvention auprès de l’agence de l’eau

-Assainissement – Adhésion Service d’Appui Technique et du Suivi des Eaux (SATESE)

– Assainissement – Rapport sur le Prix et la Qualité du Services Assainissement Collectif 2016

– Fixation du taux de promotion pour l’avancement de grade

– Création et suppression de poste

-Création d’un poste d’Agent de Surveillance de la Voie Publique

-Tableau des effectifs

-Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires – Pierre CORBEL

Divers

-Compte rendu du conseil communautaire du 28 Septembre 2017

-Compte rendu des décisions prises par le Maire

-Questions diverses