Publié le 2 juillet 2021
Sérent. L’ordre du jour du conseil municipal
Le prochain conseil municipal de Sérent se réunira le mardi 6 juillet à 20 heures en mairie (attention, ce n’est plus à la salle des fêtes!).
L’ordre du jour:
Au regard des avis formulés par la commission des affaires scolaires, le conseil municipal sera amené à se prononcer sur les points suivants :
1- LE COUT DE REVIENT D’UN ENFANT DE L ’ECOLE PUBLIQUE A. JACQUARD POUR L ’ANNEE CIVILE
2- LA FIXATION DE LA PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L ’ECOLE ST JOSEPH AU TITRE DE L ’ANNEE CIVILE
3- LA PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PUBLIQUE
4- PARTICIPATION COMMUNALE A L ’ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES
5- SUBVENTION COMMUNALE A CARACTERE SOCIAL LIEE AUX ACTIVITES SCOLAIRES POUR L’ANNEE SCOLAIRE
6- LA FIXATION DU TARIF DU RESTAURANT SCOLAIRE POUR L ’ANNEE .
7- LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE REPAS POUR LES ENFANTS SCOLARISES EN CLASSE SPECIALISEE A L ’EXTERIEUR
8- TARIFS DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE POUR LA RENTREE (MISE EN ŒUVRE D’UNE TARIFICATION EN FONCTION DU QUOTIENT FAMILIAL )
9- TARIFS DE L ’AIDE AUX DEVOIRS POUR L ’ANNEE
10- TARIFS ATELIERS CULTURELS E T PRINCIPE DE REMBOURSEMENT
11 – APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT
Ce rapport du 31 mai 2021 est relatif aux modalités de transfert ou de dé-transfert des compétences ou activités intégrées dans le périmètre de la communauté de communes depuis le deuxième semestre 2020.
12- SCHEMA VELO : CONVENTION D ’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE (AMO)
Afin de progresser sur le schéma vélo et pouvoir engager une consultation pour la maîtrise d’œuvre de cette opération, il est nécessaire de s’appuyer sur une assistance à maîtrise d’ouvrage. Il est proposé de retenir la proposition de M. Lejalé pour un montant de base de 2400 € et d’autoriser M. le maire à signer la convention d’AMO.
13- PARTICIPATION POUR LA MISE EN PLACE D’UNE PROTECTION SOCIALE « COMPLEMENTAIRE SANTE » POUR LES AGENTS COMMUNAUX.
Une participation pour la mise en place d’une protection sociale « complémentaire santé » peut être instaurée pour les agents municipaux titulaires ou stagiaires. Afin de faciliter les démarches administratives, OBC
propose de constituer un groupement de commande en conséquence il est nécessaire de désigner un membre qui siégera à la commission du groupement de commande. A titre indicatif la participation pourra atteindre 50% du coût de la mutuelle retenue avec un plafond mensuel de participation d’environ 80 € par agent. Le contrat prendrait effet en 2022.
14- QUESTIONS DIVERSES
a) Dénomination de la future résidence d’Espacil et noms de voies de desserte.
b) Réunion publique PLU
c) EHPAD
d) Point sur les projets (médiathèque, salle de spectacles, pont de la ville Moizo, …)