Publié le 5 juillet 2021
OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire
Le prochain conseil communautaire de l’Oust à Brocéliande communauté se réunira le jeudi 8 juillet à 18h30 à la salle Artémisia à La Gacilly).
AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de la séance du 27/05/2021 – A1
- Affaire générale – Territoire zéro chômeur -dépôt candidature
- Commande publique : Groupement de commandes relatif à la participation pour la mise en place
d’une protection sociale « complémentaire santé » pour les agents. A2
AFFAIRE PRESENTEE PAR YVES HUTTER - Climat – Représentant à l’association Air Breizh
AFFAIRE PRESENTEE PAR MARIE-HELENE HERRY - Commande publique – Maîtrise d’œuvre pour l’extension et la réhabilitation de la déchèterie de Carentoir
- Commande publique – Restaurant scolaire : DSP – contrat d’affermage avec l’association de gestion du restaurant scolaire intercommunal – Avenant portant prolongation de la mise en place d’une liaison chaude entre la cantine et l’école publique Jean de la Fontaine
- Finances – DM1 – Budget Principal – reclassement de compte 13151 au lieu du 1311 (A3 – récap des DM))
- Finances – DM2 – Budget Principal – Complément de crédit pour le versement des subventions Aide à l’amélioration de l’habitat
- Finances – DM3 – Budget Principal – Complément de crédit pour le versement des subventions à l’installation des jeunes agriculteurs
- Finances – DM4 – Budget Principal – Recrutement d’un chef de projet «petites villes de demain» et d’un manager de commerces
- Finances – DM 1 – Budget Culture – Tourisme – Basculement du budget Principal vers Culture-Tourisme pour la prise en compte de l’opération les nouveaux chevaliers de Brocéliande.
- Finances – DM 2 – Budget Culture – Tourisme – Petit équipement pour Vélo à assistance Electrique
- Finances – DM1 – Budget Economie & services – Annulation loyer Ciné Guer suite Covid
- Finances – DM 2 – Budget Economie et services – Basculement de crédit de la section d’investissement vers la section de fonctionnement pour le ravalement de l’Espace tertiaire à Guer.
- Finances – DM1 – Budget Parcs d’activités – Travaux de réparation sur réseau électrique suite à vol de câble électrique
- Finances – DM 1 – Budget Equipement Aquatique – Intégration des Résultats de fonctionnement et d’investissement de 2020 du SIGEP suite à sa dissolution acté par le Préfet le 23/04/2021.
- Finances – DM 2 – Budget Equipement Aquatique – Complément de crédit pour solder travaux piscine communautaire de Malestroit
AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY - Economie – Parc d’activités du Val Coric Ouest – tranche 1 (Guer) – Ventre terrain à BGO Services
AFFAIRE PRESENTEE PAR SYLVIE HOURMAND - Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils (A4)
AFFAIRE PRESENTEE PAR BRUNO GICQUELLO - Habitat – OPAH – Modification de la convention avec l’Agence Nationale de l’Habitat
QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS