Ploërmel Communauté

Publié le 22 octobre 2019

Mauron. L’ordre du jour du conseil municipal

Voici l’ordre du jour du conseil municipal de Mauron, qui aura lieu ce jeudi 24 octobre 2019 à 19h00.

I – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
– Adoption de l’ordre du jour.
– Approbation du précédent compte rendu du Conseil Municipal.
– Compte rendu des décisions prises par le Maire.
II – FINANCES
2019/93 – Assainissement collectif : rapport annuel du délégataire 2018
2019/94 – Assainissement collectif : compte affermage 2018
2019/95 – Assainissement collectif : information au délégataire du transfert de compétence à Ploërmel Communauté au 01/01/2020
2019-96 – Assainissement collectif : reprise du résultat
III – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
2019/97 – Assainissement collectif : RPQS 2018
2019/98 – Assainissement collectif : rapport annuel du Satese 2018 et rapport de vérification annuelle du dispositif de d’autosurveillance et de calage analytique pour le système d’assainissement 2019
2019-99 – Eau potable – SIAEP : RPQS 2018
2019-100 -Eau potable – Eau du Morbihan rapport d’activité 2018
2019/101 – SMICTOM centre ouest : rapport d’activité 2018
2019/102 – Morbihan Energies : rapport d’activité 2018
IV – INTERCOMMUNALITE
2019/103 – Ploërmel Communauté : rapport d’activité 2018
V – FINANCES
2019/104 – Indemnité de conseil du trésorier – budget principal commune
2019/105 – BSH : garantie emprunt
2019/106 – FSL 2019 – subvention au département du Morbihan
2019/107 – Tarifs 2020 des services communaux
2019/108 – Accessibilité : demande de subvention au département du Morbihan
2019/109 -Petit patrimoine : demande de subvention au département du Morbihan
2019/110 – Budget principal : décision modificative n°03
VI – FONCIER
2019/111 – Lotissement de Claire Fontaine – prix des terrains
VII – VOIRIE
2019/112 – Voirie 2020 : demande de subvention au département du Morbihan au titre de l’EHVA 2020 (EX-PDIC)
2019/113 – Sentiers 2020 : demande de subvention au département du Morbihan au titre du PDIPR, entretien et maintenance des sentiers 2020
2019/114 – Centre bourg : plan de circulation et limitations de vitesse
VIII – URBANISME
2019/115 – Convention numérisation du PLU avec le PETR
2019/116 – Enquête publique : projet d’extension d’un élevage avicole à Néant sur Yvel
IX – FONCTION PUBLIQUE
2019/117 – RH – CDG 56 – convention archives
X – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES