Oust à Brocéliande

Publié le 16 décembre 2018

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’Oust à Brocéliande Communauté (OBC) se réunira lundi 17 décembre à 18 h 30 au centre culturel Artémisia de La Gacilly. Voici l’ordre du jour de cette réunion:

Appel des conseillers communautaires par le Président
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du 15 novembre 2018
3. Liste des délibérations du Bureau et des décisions du président prises par délégation du Conseil
4. Affaires générales : Candidature « Territoire 0 chômeur de longue durée »
5. Affaires générales : Demandes de subventions exceptionnelles
6. Affaires générales : Modification de la composition des commissions
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE
7. Finances-fiscalité : Règlement de facturation de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM)
8. Finances : Budget déchets – créances irrécouvrables
9. Finances : Construction d’un Pôle Rugby – Demande de fonds de concours de la commune de Sérent
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
10. Développement économique : parc d’activités de Beaurepaire (Augan) – vente d’un terrain à Yoann Moizo
11. Développement éco : Parc d’activités de Val Coric Ouest – Tranche 2 – Modification du permis d’aménager
12. Développement éco : Parc d’activités de Bel Orient – Modification du permis d’aménager
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR GAELLE BERTHEVAS
13. Ressources humaines – modification du tableau des effectifs
14. Ressources humaines – transfert de personnel
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR PAUL RODRIGUEZ
15. Vie sociale et associative : Espace autonomie Est Morbihan – convention de service unifié
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRICK LELIEVRE
16. Construction d’une piscine couverte à Malestroit – Suppression de pénalités
→ QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS